ACE 20
Présentation de la marque ACE 20
Déposée le 22 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle des Couleurs Zinciques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACE 20 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE 20 est expirée depuis le 22 décembre 2019.
Société Nouvelle des Couleurs Zinciques a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21