Marque expirée - Marque en non vigueur

ACE 20
Société Nouvelle des Couleurs Zinciques, SAS

Numéro de dépôt :
3700684
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2019
ACE 20 de Société Nouvelle des Couleurs Zinciques

Présentation de la marque ACE 20

Déposée le 22 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle des Couleurs Zinciques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACE 20 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle des Couleurs Zinciques domicilié(e) 1 Rue Emile Pierronne - 59111 - BOUCHAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexander Gibb domicilié(e) 45-49 Chaussée Jules César - 95250 - BEAUCHAMP - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE 20 est expirée depuis le 22 décembre 2019.

Société Nouvelle des Couleurs Zinciques a également déposé les autres marques suivantes : CHROMAPASTE , NOVINOX


Société Nouvelle des Couleurs Zinciques, SAS - 1 Rue Emile Pierronne - 59111 - BOUCHAIN - France


Alexander Gibb - 45-49 Chaussée Jules César - 95250 - BEAUCHAMP - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire.